Règlement intérieur
REGLEMENT INTERIEUR POUR LES ADHERENTS DU
CENTRE EQUESTRE DE PICARDIE
TITRE I – DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Champ d’application et acception du règlement
Le présent Règlement Intérieur pour les adhérents a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein du CENTRE EQUESTRE DE PICARDIE. Il s’applique à l’ensemble du public présent dans l’établissement et notamment :
- les cavaliers,
- les propriétaires ayant leurs chevaux en pension,
- les personnes accompagnatrices, les visiteurs et spectateurs.
Tout cavalier accepte par son inscription à l’établissement équestre les clauses du présent règlement intérieur.
De même, tout visiteur, notamment cavalier, pensionnaire de passage, accompagnateur, accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.
Article 2 – Autorité et sécurité
Le CENTRE EQUESTRE DE PICARDIE ainsi que toutes les activités, toutes les installations et le personnel (enseignants, palefreniers…) sont placés sous la responsabilité du directeur.
L’ensemble du public présent dans l’établissement doit respecter les consignes de sécurité mises en place par la Direction et le personnel d’encadrement.
L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.
Article 3 – Comportement
L’ensemble du public présent dans l’établissement et notamment les cavaliers, les propriétaires, les visiteurs sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis des salariés de l’établissement équestre que des autres cavaliers et visiteurs, ainsi que de respect vis-à-vis des équidés.
Article 4 – Interdictions
Il est strictement interdit au sein de l’établissement équestre :
- de fumer ou de vapoter dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures, à l’exception du coin fumeur situé sur le haut du parking voitures ;
- de sortir les poneys ou chevaux sans autorisation en l’absence d’une personne responsable ;
- de jouer avec le feu ;
- de jouer au ballon et plus généralement d’avoir tout comportement risquant d’effrayer les chevaux (notamment il est interdit de crier, de courir à proximité des chevaux…) ;
- de pénétrer dans la carrière durant les cours pour quelque motif que ce soit, sauf avec l’accord de l’enseignant en nombre limité ;
- de monopoliser pour les soins courant les stalles plus de 30 minutes et de laisser un cheval sans surveillance ou en liberté.
Les chiens sont interdits dans le club house ainsi que dans le bureau. A l’extérieur ils doivent être tenus en laisse. Les chiens de catégorie 1 et 2 sont interdits dans l’enceinte du CEP.
Tout chien bruyant se verra exclu du centre équestre.
Aucune brutalité envers les chevaux et poneys n’est admise.
Aucun intervenant ne peut enseigner dans l’enceinte du centre équestre sans l’autorisation expresse et préalable du responsable du centre équestre qui pourra toutefois l’assortir de conditions notamment tarifaires.
Article 5 – Stationnement/circulation
Le déplacement à pied est le seul autorisé au sein du CEP.
Aucun véhicule ne doit circuler dans le CEP sans autorisation préalable, saufs pour les véhicules des professionnels équins (maréchaux-ferrants, vétérinaires, dentiste équin…).
Les véhicules, y compris les vélos et les cyclomoteurs, doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité de secours. En aucun cas l’établissement équestre ne sera responsable du vol ou des dégradations des véhicules stationnés sur les aires prévues à cet effet.
La place handicapée ne doit pas être monopolisée par une personne valide.
Article 6 – Enfants mineurs
Les enfants mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents en dehors des cours, des stages et des activités de bénévolats.
Article 7 – Accès aux écuries et aux installations équestres
L’accès aux tribunes des aires d’évolution implique un silence absolu. Le silence est de tradition autour de la carrière et dans le manège. Le moniteur est en droit de demander aux personnes troublant les cours de quitter la carrière ou le manège.
Les locaux techniques (lieux de stockage, cuisine, arrière-cuisine...) sont formellement interdits au public si un préposé de l’établissement équestre n’est pas présent ainsi que l’utilisation des réserves de copeaux, paille, fourrages et aliments. Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (par exemple, tracteur, camion, vans…) et de les utiliser sans autorisation.
Il convient de s’assurer que l’eau ne coule plus après l’utilisation des douches.
Article 8 – Bons usages
Pour éviter de piétiner l’herbe, si les conditions du terrain ne sont pas bonne (boue ou terrain très meuble), merci de ne pas faire brouter ou marcher les chevaux autour des carrières sauf autorisation.
Le matériel mis gracieusement à la disposition du public doit être respecté. Toute personne constatant une dégradation du matériel ou son absence doit le signaler à la direction du CEP.
La propreté des installations et du site doit être préservée. Des poubelles sont mises à la disposition des utilisateurs du centre équestre et il convient de respecter le tri sélectif (pas de canettes dans les poubelles de crottins). Le club-house et les toilettes doivent rester propres (décrotter les chaussures avant de rentrer, ne pas mettre les pieds contre les murs ou sur les canapés, laver la vaisselle utilisée, rassembler ses affaires…).
Chaque cavalier ou personne rentrant dans la propriété des écuries doit scrupuleusement respecter toutes les règles affichées.
A chaque utilisation de la carrière ou du manège, le matériel doit être rangé à sa place et les crottins doivent être ramassés et jetés dans les poubelles mises à disposition au bord de la carrière et du manège couvert.
Article 9 – Casiers et selleries
Un certain nombre de casiers sont proposés à la location. Le règlement de la location s’effectue à l’avance en septembre jusqu’au 31 août de l’année suivante.
Chaque locataire de casier est responsable de la propreté et de l’entretien de celui-ci.
Il est nécessaire d’informer le directeur en cas de changement de casier et ne pas le faire de sa propre initiative.
Il est formellement interdit de :
– stationner ou de jouer dans les locaux des casiers ou dans les selleries,
– ne pas s’enfermer/rentrer dans les casiers, ni les déplacer ou monter dessus,
– d’y laisser des détritus, ceux-ci doivent être mis à la poubelle directement dans les containers à l’extérieur des écuries,
– de laisser des affaires (vêtements, matériels d’équitation…) dans les espaces communs.
Merci de signaler tous problèmes liés aux barillets ou aux clés qui permettent l’ouverture de ceux-ci et de déposer un double des clés au bureau.
Dans les selleries club, merci également de ne pas modifier le matériel (selle, étriers…) des chevaux et poneys mis à disposition.
TITRE II – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX CAVALIERS
Article 10 – Tenue
Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur au sein de l’établissement tant à l’intérieur qu’à l’extérieur. Cette tenue doit être conforme aux usages traditionnels de l’équitation.
Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers et en toutes circonstances. Le modèle doit être homologué (Norme NF EN1384). L’établissement équestre décline toute responsabilité en cas de non respect de cette obligation. L’enseignant est chargé de faire respecter cette obligation.
Pour les entraînements au cross, un casque et un protège-dos sont indispensables et obligatoires.
La FFE recommande le port d’un protège-dos aux cavaliers mineurs lors des cours de saut d’obstacles, de cross et de sortie en extérieur.
Il est demandé à tous les cavaliers de prendre soin du matériel et de la monture qui leur sont confiés.
Article 11 – Assurance / responsabilité
Toute utilisation des obstacles ou éléments extérieurs, sans la présence d’un enseignant, est aux risques et périls du cavalier et sous son entière responsabilité, tant au point de vue de l’assurance que pour les blessures ou dégâts de toute nature qui en résulteraient.
Tout mineur a l’interdiction de sauter des obstacles sans enseignant.
De même l’accès aux obstacles de cross sont interdits sans autorisation.
Tous les cavaliers doivent être titulaires de la licence FFE de pratiquant qui les couvre en Responsabilité Civile pour tous les risques inhérents aux actes d’équitation à l’intérieur et à l’extérieur des écuries et leur procure une « individuelle accident », aux conditions affichées, à l’exception des cavaliers passagers et extérieur pour la cotisation (et pour les débutants d’initiation).
Aucun cavalier ne peut participer aux activités club s’il n’a pas acquitté sa licence fédérale.
Article 12 – Utilisation des installations équidé et règles de sécurité
Il est interdit aux personnes autres que les salariés, les cavaliers allant monter en reprises ou les personnes spécialement autorisées, de pénétrer dans les box et/ou de s’emparer d’un cheval ou d’un poney.
Il est demandé à chaque cavalier de veiller à la propreté des installations, notamment en ramassant systématiquement les crottins ou déchets après curage des pieds de leur cheval ou poney devant les box, à la douche, dans les allées, les stalles ou tout autre lieu.
Article 13 – Jeunes cavaliers
Les cavaliers mineurs sont sous la responsabilité de l’établissement équestre uniquement pendant le temps des activités équestres encadrées et pendant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie (soit une demi-heure avant l’activité et une demi-heure après).
En dehors des temps d’activité de préparation, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.
Article 14 – Vol au sein de l’établissement
Les locaux mis gracieusement à la disposition des cavaliers pour entreposer leurs affaires ne sont pas sous surveillance. Aucune assurance spéciale n’ayant été souscrite, les cavaliers et leurs accompagnateurs entreposent leurs matériels et effets personnels à leurs risques et périls.
Article 15 – Assurance
Conformément aux articles L 321-1 et L 321-4 du Code du sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance des écuries, durant le temps de l’activité équestre. Il leur appartient de prendre connaissance au bureau, de l’étendue et des limites de garanties qui leur sont ainsi accordées.
Aucun cavalier ne peut participer aux activités du centre équestre s’il n’a pas réglé son cours ou son forfait ainsi que sa licence fédérale pour l’année en cours.
Article 16 – Forfaits
Il est recommandé aux cavaliers d’être présents au minimum un quart d’heure avant les cours qui devront commencer à l’heure précise.
Inscriptions : L’inscription est souscrite pour une durée d’une année. Les séances sont à jour et heure fixes. Les forfaits s’entendent hors vacances scolaires.
Règlements des prestations : L’inscription au forfait est annuelle et les règlements se font en début d’année. Différentes possibilités d’encaissement sont proposées.
Récupération : Le cavalier absent, pour maladie uniquement, pourra rattraper ses cours lors des vacances scolaires sur présentation d’un certificat médical en fonction des places vacantes.
Arrêt du forfait : Les cavaliers arrêtant leur forfait en cours d’année pour quelque raison que ce soit ne peuvent prétendre à un remboursement quelconque, sauf situation exceptionnelle dûment justifiée et après accord du directeur.
Autres prestations : Les inscriptions aux animations, notamment du dimanche, doivent être réglées avant d’être réalisées. Les inscriptions aux animations et aux compétitions ne donnent lieu à aucun remboursement, sauf situations exceptionnelles examinées au cas par cas.
TITRE III – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PROPRIÉTAIRES D’EQUIDES
Article 17 – Mise en pension
Le propriétaire signe un contrat de pension avec l’établissement équestre lequel fixe les conditions et tarifs d’hébergement de son équidé.
Le prix de pension est fixé par mois et par cheval. Il est payable mensuellement.
La ferrure et les soins vétérinaires sont à la charge du propriétaire.
Seul le propriétaire de l’équidé est autorisé à utiliser sa monture dans l’établissement. Si le propriétaire souhaite laisser un tiers utiliser son équidé, il doit en informer l’établissement équestre et obtenir son autorisation au préalable. En tout état de cause, l’établissement équestre ne sera pas tenu de vérifier le mandat d’une personne se présentant de la part du propriétaire, l’autorisation préalable du propriétaire est toujours présumée. Tout incident survenu lorsque la personne autorisée par le propriétaire à utiliser la monture est réputé se dérouler sous la responsabilité pleine et entière du propriétaire.
Les propriétaires d’équidés, leurs accompagnateurs et les personnes qu’ils ont autorisées à utiliser leur monture, sont tenus de respecter le présent règlement.
Chaque propriétaire dispose d’un casier dans la sellerie pour ranger ses affaires. La fermeture ainsi que la propreté de ce casier sont sous son entière responsabilité. En cas de vol ou dégradation, les écuries se déchargent de toute responsabilité. Rien ne doit être entreposé devant les box dans les allées. Un double des clés du casier doit être déposé au bureau.
Les propriétaires peuvent utiliser l’ensemble des installations dans la limite où cela ne gêne pas le bon fonctionnement du centre équestre.
Article 18 – Mise au pré des équidés en pension
Pour les chevaux qui ne bénéficient pas de l’option paddock, ils peuvent être lâchés au pré tous les jours, hors conditions climatiques incompatibles, pour une durée maximale de 2 heures avec une autorisation pour la bonne gestion des espaces. Il en est de même le week-end pour l’ensemble des équidés. Ils restent sous la surveillance de leur propriétaire qui sera en charge de les rentrer (les chevaux ne pourront pas être rentrés par le personnel du centre équestre).
Selon les conditions climatiques les paddocks en herbe peuvent être fermés, pour cela il faut se référer au panneau d’affichage ou au directeur.
Il est interdit de déposer du foin dans les prés. Tout propriétaire prendra soin de bien fermer les 2 poignées correctement ainsi que la porte du cross, afin d’éviter que des animaux sauvages (ex. sangliers) rentrent dans l’enceinte du centre équestre.
Article 19 – Assurance
Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance Responsabilité Civile spécifique en qualité de gardiens de chevaux.
Article 20 – Règles générales
Pour les propriétaires, la priorité est accordée aux reprises club (poneys ou chevaux).
Il est interdit :
- longer dans la carrière est interdit ;
- de laisser son cheval en liberté dans les carrières ou dans le grand manège ;
- de pratiquer le saut d’obstacle en l’absence d’une autorisation parentale pour les mineurs ;
- de faire appel à un coach/enseignant extérieur au centre équestre. Le propriétaire s’il souhaite déroger à cette interdiction en faisant appel à un enseignant extérieur devra au préalable obtenir l’accord du responsable du centre équestre qui pourra toutefois assortir son autorisation de conditions notamment tarifaires ;
- Lorsque des leçons sont dispensées sur les aires d’évolution, les propriétaires doivent prendre toutes les mesures pour ne pas gêner le déroulement des séances ;
- Les douches ne doivent pas être monopolisées. Elles doivent être nettoyées après utilisation (crottins ramassés, raclette pour enlever l’eau) ;
- Les chevaux doivent être préparés à l’intérieur ou à l’extérieur de leur box, des anneaux sont à disposition. Pour la propreté, il convient de penser à nettoyer devant de box. Aucun animal ne doit être préparé en liberté dans les allées ;
- Longer dans le petit manège ou le cross est toléré, avec accord de la direction quand le rond de longe n’est pas praticable ;
- Pour accéder au paddock en herbe en hiver, il convient de voir l’affichage de la date en fonction des conditions climatiques ;
TITRE IV – DISPOSITIONS DIVERSES
Article 21 – Horaires d’ouverture
Les horaires d’ouvertures sont affichés dans le club-house ainsi que sur le panneau d’affichage situé sur le parking. Ils doivent être respectés.
Tout accès en dehors des horaires ou jours d’ouverture (une fermeture annuelle est programmée première quinzaine d’août) n’est possible que sur demande et après acceptation expresse du responsable de l’établissement équestre.
Article 22 – Tarifs
Les tarifs sont disponibles sur simple demande au bureau.
Article 23 – Vidéo surveillance
Le centre équestre a placé ses locaux sous vidéosurveillance afin d’assurer la sécurité de son personnel, des équidés, des adhérents et de ses biens. Les images enregistrées dans ce dispositif ne sont pas utilisées à des fins de surveillance du personnel ni de contrôle des horaires. La base légale du traitement est l’intérêt légitime dans le cadre du Règlement européen sur la protection des données.
Les salariés et les visiteurs occasionnels des locaux sont donc susceptibles d’être filmés.
Les images sont conservées un mois. En cas d’incident lié à la sécurité des personnes et des biens, les images de vidéosurveillance peuvent néanmoins être extraites du dispositif. Elles sont alors conservées le temps du règlement des procédures liées à cet incident. Les images peuvent être visionnées par le personnel en charge de la sécurité et par les forces de l’ordre.
Les salariés et les adhérents qui le souhaitent peuvent exercer leurs droits d’accès aux images, demander leur effacement ou exercer leurs droits d’opposition et de limitation du traitement de leurs données.
Article 24 – Réclamations
Toute réclamation motivée et justifiée, concernant le fonctionnement du centre équestre doit être portée à la connaissance du directeur voire du Président, soit directement à l’oral soit par l’envoi d’un courrier.
Article 25 – Sanctions
Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution du droit d’entrée ou de la cotisation, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement 15 jours après réception d’une lettre de mise en demeure restée sans effet.
Les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein de l’établissement au motif d’un non-respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à la dignité.
Il est en de même des propriétaires d’équidés dont le contrat de mise en pension pourra être rompu.
Les cavaliers peuvent se voir sanctionner pour le non-respect d’un de ces articles, exemple (si un des articles 4 ou 12 n’est pas respecté, le cavalier pourra se voir décompté une heure de cours).
Article 26 – Modifications
Le présent Règlement Intérieur peut être complété ou modifié par le CODIR.
Ce règlement est fait pour éviter tout accident, incendie et malentendu qui pourrait nuire à l’ambiance et à la bonne tenue du CENTRE EQUESTRE DE PICARDIE.
D’avance nous vous remercions de le respecter et vous souhaitons de passer d’agréables moments dans la pratique de votre sport…
Fait à Boves
Le 1 Septembre 2023
Nadège Noé,
Présidente
